| 1. |
Toute
commande et la livraison correspondante seront
effectuées sur la base de ces conditions de
livraison et de paiement. |
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| 2. |
Il
est impératif d'indiquer sur la commande le
numéro de l'article et la quantité. Les
quantités indiquées sur le tarif se réfèrent
au contenu de chaque unité d'emballage. Une
unité d'emballage correspond à une pièce. En
cas de commande par téléphone ou e-mail le
client est responsable d'erreurs et de
malentendus. |
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| 3. |
Toutes
les livraisons seront effectuées au départ de
CH-3123 Belp, à charge et au risque du client.
S'il n'en a pas été convenu différemment, les
articles non disponibles, resteront en suspense
et seront livrés plus tard séparément. Tous
droits à dommages et intérêts sont exclus en
cas d'impossibilité de livraison. |
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| 4. |
La
facturation de la commande sera réalisée aux
prix en vigueur à ce moment. L'emballage et le
port sera facturée séparément. |
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| 5. |
Seules
seront prises en compte les réclamations dans
les 8 jours qui suivront la date de réception de
la marchandise de la part du destinataire. |
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| 6. |
Les
retours de tout type, par.ex. commandes
erronées, exigent un accord préalable, ainsi
que l'envoi à charge et aux risques de
l'acheteur dans l'emballage original et dans 8
jours qui suivront la livraison. Les retours
seront crédités: valeur de la marchandise moins
10% pour frais administratifs. |
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| 7. |
Le
paiement: moyennant
paiement à l'avance ou contre remboursement. Nous n'acceptons pas
de carte-crédit (VISA/Master/etc.) La
marchandise restera la propriété de Rotary Flight AG à Belp jusqu'à
son paiement intégral. |
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| 8. |
Le
lieu d'exécution et de juridiction de ce contrat
est CH-3123 Belp, Suisse |